top of page
Feuilles.png

Mentions Légales

Désignation du site : www.cattin-freres-boutique.fr

Responsable de la publication : Bruno Nebout
Raison sociale : CATTIN FRÈRES
Forme juridique : SAS - Capital social : 53 284 €
Siège Social: Lieu-dit Chef Lieu, 73340 Lescheraines
Contact : nebout.bruno@wanadoo.fr
Tél. : 04 79 63 39 41
SIRET n°30266538500019 - Code APE : 4671Z

Création & Développement
Mixmarketing - 38570 Tencin
06 80 47 03 44

Droit d'accès aux informations : Conformément aux articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés).
N° d'attribution CNIL : en cours

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et des Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à : nebout.bruno@wanadoo.fr

Droits d'auteurs : Le présent site Internet constitue une oeuvre dont CATTIN FRÈRES est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les textes, photographies, logos, pictogrammes et autres éléments graphiques et rédactionnels ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de CATTIN FRÈRES ou de tiers ayant autorisé CATTIN FRÈRES à les utiliser.

 

Les transmissions, les reproductions, les modifications, les réutilisations, sur n'importe quel support, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Crédits photos : Fotolia, Pixabay, Freepik .

bottom of page